Il est fréquent de voir certains membres d’une famille, particulièrement les grands-parents, cotiser au REEE des enfants de la famille. Il s’agit d’un moyen facile d’avoir un impact concret sur leur vie. Mais soyez avisés : la gratitude ne se manifestera peut-être pas de façon immédiate. Si vous souhaitez recevoir des témoignages de gratitude immédiate, nous vous suggérons de vous en tenir aux consoles Xbox, PlayStation et autres jouets à piles. Voici un aide-mémoire sur les REEE pour vous aider à vous y retrouver :
Le régime enregistré d’épargne-études (REEE)
Un REEE est un régime d’épargne enregistré auprès du gouvernement, ayant pour but de vous aider à épargner pour financer les études postsecondaires de votre enfant. Le gouvernement provincial et le gouvernement fédéral peuvent également y contribuer sous forme de subventions. De plus, votre placement fructifie à l’abri de l’impôt jusqu’à ce que vous le retiriez.
Comment fonctionnent les REEE
- SCEE : La subvention canadienne pour l’épargne-études (SCEE) est une contribution fédérale qui correspond à 20 % de vos cotisations annuelles, jusqu’à concurrence de 500 $ par année ou d’un plafond de 7 200 $ par enfant pour la durée de vie du régime.
- IQEE : L’incitatif québécois à l’épargne-études (IQEE) correspond à 10 % de vos cotisations annuelles au REEE, jusqu’à concurrence de 250 $ par année.
iA Gestion privée de patrimoine offre les deux types de REEE :
- REEE individuel – peut être utilisé lorsque les souscripteurs du REEE (clients) n’ont pas un lien de parenté direct avec le(s) bénéficiaire(s); par exemple, lorsqu’il s’agit d’un oncle ou d’une tante. Un seul bénéficiaire peut être nommé.
- REEE familial – peut être utilisé lorsque les souscripteurs du REEE (clients) sont les parents, les grands-parents ou les tuteurs légaux du(des) bénéficiaire(s). Un ou plusieurs bénéficiaires peuvent être désignés, et les comptes conjoints sont autorisés.
Ce que vous obtenez : une croissance de vos fonds à l’abri de l’impôt
Vous pouvez cotiser jusqu’à 50 000 $ par enfant, et aucun impôt ne sera prélevé sur l’argent accumulé au titre du REEE jusqu’au retrait des fonds. Une fois l’enfant inscrit à un programme d’études postsecondaires, il pourra commencer à retirer certains montants du REEE correspondant aux subventions gouvernementales et aux revenus de placement; ceux-ci seront alors imposés selon le taux d’imposition associé au revenu de l’étudiant. Les retraits de capital n’ont quant à eux aucune incidence fiscale.
Ce dont vous avez besoin : un NAS
Le numéro d’assurance sociale (NAS) de l’enfant est tout ce dont vous avez besoin pour ouvrir un REEE. Il est donc important, dès qu’un nouveau membre vient s’ajouter à la famille, que les parents demandent un numéro d’assurance sociale sans tarder.
Veuillez consulter les liens suivants pour obtenir de plus amples renseignements ou des réponses aux questions concernant votre situation. N’hésitez pas à communiquer avec nous par courriel ou par téléphone pour toute question.
http://www.cra-arc.gc.ca/tx/ndvdls/tpcs/resp-reee/menu-fra.html
http://www.revenuquebec.ca/fr/citoyen/situation/placements/iqee/default.aspx
