Un puissant outil pour réduire les impôts :

Le rôle crucial d’une fiducie dans la planification successorale

2017-04-06

Traditionnellement utilisée pour réduire les droits successoraux, une fiducie astucieusement constituée procure plusieurs avantages supplémentaires dans le contexte d’un plan successoral cohérent.

Fondamentalement, une fiducie est un système fiduciaire qui permet à un tiers, ou un administrateur, de détenir des actifs au nom d’un ou de plusieurs bénéficiaires.

Bien qu’il existe de nombreuses solutions en matière de fiducie, selon les défis particuliers qu’une personne doit résoudre, voici une description des trois principales. Elles offrent toutes de puissants outils de réduction des charges fiscales.

Fiducie testamentaire : celle-ci produit ses effets au moment du décès du testateur (personne qui a fait son testament), et le fait d’ajouter une telle fiducie à votre testament peut protéger les actifs de manière considérable et procurer une réduction des charges fiscales à votre succession.

Fiducie entre vifs : cette fiducie peut être mise en place pendant que le constituant est vivant pour détenir des actifs produisant des revenus pouvant être transférés à des bénéficiaires (habituellement, des membres de la famille), et le prélèvement de l’impôt se fait selon leur taux d’imposition. Les fiducies entre vifs sont couramment utilisées de deux façons :

Un puissant outil pour réduire les impôts :

  • Pour détenir la croissance du capital d’investissement au profit d’enfants ou de petits-enfants, notamment ceux de moins de 18 ans; et
  • Pour détenir des investissements qui rapportent des intérêts, des dividendes et des gains en capital au profit d’enfants et de petits-enfants de 18 ans et plus.

Les fiducies en faveur de soi-même sont une variante d’une fiducie entre vifs, c’est-à-dire qu’elles sont mises en place tout au long de votre vie. Vous devez avoir au moins 65 ans et être le seul bénéficiaire du revenu ou du capital de la fiducie pendant toute votre vie. Bien que vous puissiez nommer un tiers comme administrateur, ou un coadministrateur, vous pouvez également vous nommer vous-même. Les fiducies en faveur de soi-même sont uniques, car il est possible d’y transférer des actifs sans que cela entraîne l’imposition des gains accumulés sur les actifs.

Les fiducies ne sont plus des systèmes utilisés uniquement par les gens très riches. La planification successorale et fiduciaire est devenue un outil courant qui facilite le transfert de richesses intergénérationnel.